Déposée le 2 mai 2003 par ARNOULT ANNIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORÉZIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est ARNOULT ANNIE domicilié(e) LIEU-DIT CÉTÉREAU,42110 SAINTE FOY SAINT SULPICE - 42110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNOULT ANNIE domicilié(e) LIEU-DIT CÉTÉREAU,42110 SAINTE-FOY - SAINT-SULPICE - 42110 - France.
La marque FORÉZIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Gelées, confitures. Sirops, et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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